• Salarié
  • Retraité CAR - CMRC
  • Travailleur indépendant
  • Retraité CARTI
  • Chômeur
  • Invalide
  • Employeur
  • Professionnel de santé

Espace personnel

Menu

Logo Caisses Sociales de Monaco

  • Rechercher
  • Espace personnel
  • Contact
  • EN

Accueil › Employeur › Autres publications

Autres publications

EMPLOYEURS A TITRE PROFESSIONNEL 

Notice explicative détaillée

(Actualisée en juin 2024)

  • Spécifications techniques
Indemnité de 5 %
Heures de travail déclarées pour les enseignants
Heures de travail déclarées pour les artistes rémunérés au cachet
Rémunération des stagiaires
Comprendre l'état récapitulatif des salaires

INFORMATIONS LÉGALES

Règlement Intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux
Règlement Intérieur de la Caisse Autonome des Retraites
  • Employeur

    • Catégories d'employeurs
    • Employeur à titre professionnel
      • Affiliation
      • Immatriculation des salariés
      • Cotisations
      • Modalités déclaratives
      • Ce qui change avec la CMRC
      • Questions fréquentes : FAQ Employeurs
      • Détachement à l'étranger
    • Employeur de gens de maison
      • Affiliation
      • Immatriculation des salariés
      • Cotisations
      • Déclarations de salaires
      • Calcul du bulletin de salaire
      • Ce qui change avec la CMRC
      • Questions fréquentes : FAQ Employeurs
    • Adhérer aux téléservices

      • Téléservices offerts aux employeurs à titre professionnel
      • Téléservices offerts aux employeurs de gens de maison
  • Téléservices

    • Employeur à titre professionnel

      • Accès aux Téléservices
      • Aide Téléservices
    • Employeur de gens de maison

      • Accès aux Téléservices
      • Aide Téléservices
  • Formulaires et documents

    • Publications

      • Lettre d'info employeurs | octobre 2024
      • Autres publications
    • Formulaires

      • Employeur à titre professionnel
        • Notification de changement d'adresse Employeur
        • Mandat de prélèvement SEPA
        • Formulaires Professionnels disponibles
      • Employeur de gens de maison
        • Adhésion Employeur Gens de maison
        • Mandat de prélèvement pour les employeurs gens de maison
        • Formulaires Gens de Maison disponibles
  • FR
  • EN
  • Rechercher
  • Contact

Vous êtes

Sélectionner un profil
  • Salarié
  • Retraité CAR - CMRC
  • Travailleur indépendant
  • Retraité CARTI
  • Chômeur
  • Invalide
  • Employeur
  • Professionnel de santé
  • Employeur

    • Catégories d'employeurs
    • Employeur à titre professionnel
      • Affiliation
      • Immatriculation des salariés
      • Cotisations
      • Modalités déclaratives
      • Ce qui change avec la CMRC
      • Questions fréquentes : FAQ Employeurs
      • Détachement à l'étranger
    • Employeur de gens de maison
      • Affiliation
      • Immatriculation des salariés
      • Cotisations
      • Déclarations de salaires
      • Calcul du bulletin de salaire
      • Ce qui change avec la CMRC
      • Questions fréquentes : FAQ Employeurs
    • Adhérer aux téléservices

      • Téléservices offerts aux employeurs à titre professionnel
      • Téléservices offerts aux employeurs de gens de maison
  • Téléservices

    • Employeur à titre professionnel

      • Accès aux Téléservices
      • Aide Téléservices
    • Employeur de gens de maison

      • Accès aux Téléservices
      • Aide Téléservices
  • Formulaires et documents

    • Publications

      • Lettre d'info employeurs | octobre 2024
      • Autres publications
    • Formulaires

      • Employeur à titre professionnel
        • Notification de changement d'adresse Employeur
        • Mandat de prélèvement SEPA
        • Formulaires Professionnels disponibles
      • Employeur de gens de maison
        • Adhésion Employeur Gens de maison
        • Mandat de prélèvement pour les employeurs gens de maison
        • Formulaires Gens de Maison disponibles
Accéder à mes services

Organisme Caisses Sociales de Monaco

  • Qui sommes-nous ?
  • Contactez-nous
  • Plan du site
  • Organismes & Partenaires
  • Téléchargements & Outils
  • Protection des données personnelles
  • Mentions légales
Facebook Linkedin