Actes CCAM remboursables sous conditions
Note à l'intention des praticiens : au niveau de la liste des actes pris en charge par l'Assurance Maladie, ces actes sont identifiés par la mention RC en regard du code affiné de l'acte. Des écarts peuvent toutefois exister par rapport à la liste des actes soumis à accord préalable en France.
Code de l'acte | Libellé |
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BADA003 | Canthopexie latérale |
BAFA004 | Résection de la lame profonde du muscle releveur de la paupière supérieure [muscle de Müller] et/ou résection tarsoconjonctivale |
BAFA007 | Résection unilatérale cutanée, musculaire et/ou graisseuse au niveau des paupières, par abord cutané |
BAFA008 | Résection bilatérale cutanée, musculaire et/ou graisseuse au niveau des paupières supérieures, par abord cutané |
BAFA009 | Résection bilatérale cutanée, musculaire et/ou graisseuse au niveau des paupières, par abord cutané |
BAFA011 | Résection bilatérale cutanée, musculaire et/ou graisseuse au niveau des paupières inférieures, par abord cutané |
BAFA015 | Résection cutanée, musculaire et/ou graisseuse au niveau d'une paupière, par abord cutané |
BALB001 | Séance d'injection unilatérale ou bilatérale de toxine botulique au niveau des paupières |
BAMA003 | Plastie en Z de la paupière pour correction de l'épicanthus, sans autogreffe de peau |
BAMA007 | Plastie en Z bilatérale de la paupière pour correction de l'épicanthus, avec autogreffe de peau |
BAMA009 | Canthoplastie latérale |
BAMA017 | Reformation du pli palpébral supérieur |
BANP001 | Destruction de lésions multiples unilatérales ou bilatérales des paupières avec laser |
BANP003 | Destruction d'une lésion d'une paupière avec laser |
BAPA004 | Canthotomie latérale |
BDLA005 | Pose d'anneaux intracornéens à but thérapeutique |
BDRP027 | Photopolymérisation de la cornée [crosslinking] |
BJLB001 | Injection unilatérale ou bilatérale de toxine botulique dans les muscles oculomoteurs |
CAMA008 | Plastie unilatérale d'oreille décollée |
CAMA013 | Plastie bilatérale d'oreille décollée |
DASF074 | Fermeture de l'appendice atrial [auricule] gauche par dispositif par voie veineuse transcutanée et voie transseptale avec guidage échographie-doppler par voie transoesophagienne |
DBBF198 | Rétrécissement de l'orifice atrioventriculaire gauche par dispositif par voie veineuse transcutanée et voie transseptale avec guidage par échographie-doppler par voie transoesophagienne |
DBLA004 | Pose d'une bioprothèse de la valve aortique, par abord de l'apex du coeur par thoracotomie sans CEC |
DBLF001 | Pose d'une bioprothèse de la valve aortique, par voie artérielle transcutanée |
DEGF207 | Ablation d'un stimulateur cardiaque définitif implanté dans le ventricule droit par voie veineuse transcutanée |
DELF223 | Implantation d'un stimulateur cardiaque définitif dans le ventricule droit par voie veineuse transcutanée |
EJNF002 | Séance d'occlusion de veine du membre inférieur, par injection intraveineuse transcutanée de produit sclérosant sans guidage |
EJNJ001 | Séance de sclérose de veine du membre inférieur, par injection intraveineuse transcutanée avec guidage échographique |
EJNJ014 | Occlusion de veine du membre inférieur par injection intraveineuse transcutanée de produit sclérosant avec guidage échographique |
EJSF007 | Occlusion de la grande veine saphène par injection intraveineuse transcutanée de produit sclérosant avec guidage échographique |
EJSF019 | Occlusion de la petite veine saphène par injection intraveineuse transcutanée de produit sclérosant avec guidage échographique |
EJSF021 | Occlusion pour récidive d'insuffisance de la grande veine saphène au trigone fémorale [triangle de scarpa] et/ou de la petite veine saphène à la fosse poplitée [creux poplité] par injection intraveineuse transcutanée de produit sclérosant avec guidage échographique |
GAMA007 | Septoplastie nasale |
GBBA002 | Comblement préimplantaire sousmuqueux unilatéral du sinus maxillaire |
GBBA364 | Comblement préimplantaire sousmuqueux bilatéral du sinus maxillaire |
HAFA028 | Résection de cicatrice de lèvre |
HBBA002 | Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 4 à 6 dents |
HBBA003 | Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 1 à 3 dents |
HBBA004 | Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 7 dents ou plus |
HBLD033 | Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage métalliques et 1 élément intermédiaire métallique |
HBLD040 | Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique et 1 élément intermédiaire métallique |
HBLD057 | Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire, pour 1 arcade |
HBLD078 | Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire pour 2 arcades |
HBLD088 | Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 11 dents lents minéraux et 1 élément en extension céramométallique ou en équivalents minéraux [bridge cantile ver 2 éléments], pour le remplacement d'une incisive permanente |
HBLD093 | Pose d'une prothèse plurale en extension collée [bridge cantilever collé] comportant 1 ancrage coronaire partiel et 1 élément en extension céramométallique ou en équivalents minéraux, pour le remplacement d'une incisive permanente |
HBLD178 | Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage en alliage précieux et 1 élément intermédiaire en alliage précieux avec ou sans recouvrement céramocéramique |
HBLD179 | Pose d'une prothèse plurale collée [bridge collé] comportant 2 ancrages coronaires partiels ou plus et 1 élément intermédiaire métallique, pour le remplacement d'une prémolaire ou d'une molaire permanente |
HBLD227 | Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques et 1 élément intermédiaire céramométallique pour le remplacement d'une dent autre qu'une incisive |
HBLD321 | Pose d'une prothèse plurale en extension comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique et 1 élément en extension céramométallique [bridge cantilever 3 éléments], pour le remplacement d'une incisive permanente ou d'une prémolaire |
HBLD411 | Pose d'une prothèse plurale en extension comportant 2 piliers d'ancrage métallique et 1 élément en extension métallique [bridge cantilever 3 éléments], pour le remplacement d'une incisive permanente ou d'une prémolaire |
HBLD414 | Pose d'une prothèse plurale collée [bridge collé] comportant 2 ancrages coronaires partiels ou plus et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux, pour le remplacement d'une prémolaire ou d'une molaire permanente |
HBLD425 | Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramocéramiques ou céramiques monolithiques (zircone ou hors zircone) et 1 élément intermédiaire céramocéramique ou céramique monolithique (zircone ou hors zircone) |
HBLD453 | Pose d'une prothèse plurale collée [bridge collé] comportant 2 ancrages coronaires partiels ou plus et 2 éléments intermédiaires céramométalliques ou en équivalents minéraux, pour le remplacement de 2 incisives mandibulaires permanentes |
HBLD465 | Pose d'une prothèse plurale en extension comportant 2 piliers d'ancrage métalliques et 1 élément en extension céramométallique [bridge cantilever 3 éléments], pour le remplacement d'une incisive permanente ou d'une prémolaire |
HBLD466 | Pose d'une prothèse plurale collée [bridge collé] comportant 2 ancrages coronaires partiels ou plus et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux, pour le remplacement d'une incisive permanente |
HBLD750 | Pose d'une prothèse plurale en extension comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques ou en équivalents minéraux et 1 élément en extension céramométallique ou en équivalents minéraux [bridge cantilever 3 éléments], pour le remplacement d'une incisive permanente ou d'une prémolaire |
HBLD785 | Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques et 1 élément intermédiaire céramométallique pour le remplacement d'une incisive |
HBMD081 | Adjonction d'un pilier d'ancrage métallique à une prothèse dentaire plurale fixée [pilier de bridge] |
HBMD082 | Adjonction à une prothèse dentaire plurale fixée d'un élément intermédiaire métallique supplémentaire, au-delà du 3e |
HBMD342 | Adjonction d'un 2e élément intermédiaire métallique à une prothèse dentaire plurale [3e élément métallique intermédiaire de bridge] |
HBMD490 | Adjonction d'un 1er élément intermédiaire métallique à une prothèse dentaire plurale fixée [2e élément métallique intermédiaire de bridge] |
HBMD689 | Adjonction d'1 élément en extension céramométallique ou en équivalents minéraux, autre qu'une canine, à une prothèse plurale fixée [bridge] comportant au moins 2 piliers d'ancrage et 1 élément intermédiaire |
HBMD776 | Adjonction d'un élément en extension métallique, autre qu'une canine, à une prothèse plurale fixée [bridge] comportant au moins 2 piliers d'ancrage et 1 élément intermédiaire |
JDLE332 | Injection de toxine botulique dans la musculeuse vésicale, par urétrocystoscopie |
JHFA009 | Posthectomie |
JJPA003 | Interruption unilatérale ou bilatérale de la perméabilité des trompes utérines, par laparotomie |
JJPA004 | Interruption unilatérale ou bilatérale de la perméabilité des trompes utérines, par abord vaginal |
JJPC003 | Interruption unilatérale ou bilatérale de la perméabilité des trompes utérines, par coelioscopie |
JJPC004 | Interruption unilatérale ou bilatérale de la perméabilité des trompes utérines, par pélycoscopie [culdoscopie] [coelioscopie transvaginale] |
JJPE001 | Interruption unilatérale ou bilatérale de la perméabilité des trompes utérines par insertion de dispositif intratubaire, par hystéroscopie |
JQQP099 | Surveillance du travail par un praticien différent de celui qui réalise l'extraction |
LAPB001 | Dégagement et activation de 4 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte |
LAPB002 | Dégagement et activation d'1 implant intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte |
LAPB003 | Dégagement et activation de 3 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte |
LAPB004 | Dégagement et activation de 2 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte |
LAPB005 | Dégagement et activation de 5 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte |
LAPB006 | Dégagement et activation de 6 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte |
LAPB007 | Dégagement et activation de 7 implants intraosseux intra buccaux, chez l'adulte |
LAPB030 | Dégagement et activation de 9 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte |
LAPB047 | Dégagement et activation de 8 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte |
LAPB122 | Dégagement et activation de 10 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte |
LAPB311 | Dégagement et activation de 2 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'enfant |
LAPB408 | Dégagement et activation de 4 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'enfant |
LAPB451 | Dégagement et activation d'1 implant intraosseux intrabuccal, chez l'enfant |
LAPB459 | Dégagement et activation de 3 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'enfant |
LBGA002 | Ablation de 3 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l'adulte |
LBGA003 | Ablation de 2 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l'adulte |
LBGA004 | Ablation d'1 implant intraosseux intrabuccal avec résection osseuse, chez l'adulte |
LBGA006 | Ablation de 4 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l'adulte |
LBGA007 | Ablation de 5 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l'adulte |
LBGA008 | Ablation de 6 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l'adulte |
LBGA009 | Ablation de 7 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l'adulte |
LBGA049 | Ablation de 4 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l'enfant |
LBGA052 | Ablation de 9 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l'adulte |
LBGA139 | Ablation de 8 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l'adulte |
LBGA168 | Ablation de 10 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l'adulte |
LBGA280 | Ablation d'1 implant intraosseux intrabuccal avec résection osseuse, chez l'enfant |
LBGA354 | Ablation de 3 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l'enfant |
LBGA441 | Ablation de 2 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l'enfant |
LBLD017 | Pose d'un appareillage en propulsion mandibulaire |
LBMP001 | Simulation des objectifs thérapeutiques sur moulages des arcades dentaires et/ou sur logiciel |
LBPA027 | Ostéotomie maxillaire totale basse préimplantaire ou préprothétique avec interposition, par abord intrabuccal |
LBPA034 | Ostéotomie segmentaire antérieure préimplantaire ou préprothétique de la mandibule avec interposition, par abord intrabuccal |
LBQP001 | Enregistrement des rapports maxillomandibulaires en vue de la programmation d'un articulateur |
LFKA001 | Remplacement d'un disque intervertébral lombal par prothèse totale, par laparotomie ou lombotomie |
LHRP001 | Séance de médecine manuelle de la colonne vertébrale |
PAQK007 | Ostéodensitométrie [Absorptiométrie osseuse] sur 2 sites, par méthode biphotonique |
PCLB002 | Séance d'injection de toxine botulique dans les muscles striés par voie transcutanée, sans examen électromyographique de détection |
PCLB003 | Séance d'injection de toxine botulique dans les muscles striés par voie transcutanée, avec examen électromyographique de détection |
QAEA001 | Transplantation de moins de 50 greffons de cuir chevelu |
QAEA005 | Transplantation de 50 à 200 greffons de cuir chevelu |
QAEA007 | Transplantation de 201 greffons de cuir chevelu, ou plus |
QAMA015 | Réparation de perte de substance du cuir chevelu par lambeau pédiculé |
QANP005 | Séance de destruction de 11 lésions cutanées superficielles du visage ou plus, par agent chimique ou par cryothérapie de contact |
QANP007 | Séance de destruction de 1 à 10 lésions cutanées superficielles du visage, par agent chimique ou par cryothérapie de contact |
QBJB001 | Lipoaspiration de l'abdomen |
QEEB152 | Autogreffe de tissu adipeux de 200cm³ et plus au niveau du sein |
QEEB317 | Autogreffe de tissu adipeux de moins de 200cm³ au niveau du sein |
QEFA002 | Exérèse bilatérale de gynécomastie |
QEFA011 | Exérèse unilatérale de gynécomastie |
QEMA009 | Reconstruction de la plaque aréolomamelonnaire par autogreffe de mamelon, avec dermopigmentation |
QEMA012 | Mastoplastie unilatérale de réduction |
QEMA013 | Mastoplastie bilatérale de réduction |
QEMB001 | Séance de réfection de l'aspect de la plaque aréolomamelonnaire par dermopigmentation |
QZEA045 | Autogreffe souscutanée susfasciale de tissu celluloadipeux pour comblement de dépression cutanée, par abord direct |
QZFA001 | Exérèse de 2 à 5 lésions souscutanées susfasciales de moins de 3 cm de grand axe |
QZFA002 | Exérèse d'une lésion souscutanée susfasciale de moins de 3 cm de grand axe |
QZFA003 | Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision de 6 zones cutanées ou plus de moins de 5 cm² |
QZFA004 | Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de 5 cm² à 10 cm² |
QZFA005 | Exérèse de 6 lésions souscutanées susfasciales ou plus de moins de 3 cm de grand axe |
QZFA007 | Exérèse de lésion souscutanée susfasciale de 3 cm à 10 cm de grand axe |
QZFA008 | Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de moins de 5 cm², par technique chimiochirurgicale [technique de Mohs] |
QZFA010 | Exérèse tangentielle de 1 à 20 molluscum contagiosum |
QZFA011 | Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de 10 cm² à 50 cm² |
QZFA013 | Exérèse de 1 à 5 lésions cutanées, par curetage |
QZFA015 | Exérèse tangentielle de 21 molluscum contagiosum ou plus |
QZFA021 | Exérèse tangentielle de 6 lésions cutanées ou plus |
QZFA022 | Exérèse de 6 lésions cutanées ou plus, par curetage |
QZFA024 | Exérèse de lésion souscutanée susfasciale de plus de 10 cm de grand axe |
QZFA026 | Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de plus de 10 cm², par technique chimiochirurgicale [technique de Mohs] |
QZFA028 | Exérèse tangentielle de 1 à 5 lésions cutanées |
QZFA030 | Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de plus de 200 cm² |
QZFA031 | Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision de 2 à 5 zones cutanées de moins de 5 cm² |
QZFA033 | Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de 5 cm² à 10 cm², par technique chimiochirurgicale [technique de Mohs] |
QZFA035 | Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de 50 cm² à 200 cm² |
QZFA036 | Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de moins de 5 cm² |
QZLB002 | Séance d'injection intradermique ou hypodermique de produit de comblement de dépression cutanée |
QZNP004 | Séance de destruction de 1 à 10 lésions cutanées superficielles par agent chimique ou par cryothérapie de contact, en dehors du visage |
QZNP005 | Séance de destruction de 51 lésions cutanées superficielles ou plus, par agent chimique ou par cryothérapie de contact, en dehors du visage |
QZNP012 | Séance de destruction de 11 à 50 lésions cutanées superficielles par agent chimique ou par cryothérapie de contact, en dehors du visage |
QZNP013 | Séance de destruction de 1 à 5 lésions cutanées superficielles, par électrocoagulation |
QZNP014 | Destruction de plusieurs lésions cutanées, par cryode de contact [cryochirurgie] |
QZNP022 | Destruction d'une lésion cutanée, par cryode de contact [cryochirurgie] |
QZNP025 | Séance de destruction de 6 lésions cutanées superficielles ou plus, par électrocoagulation |
QZNP027 | Séance d'épilation cutanée électrique |
QZNP028 | Séance d'épilation cutanée sur 50 cm² à 150 cm², avec laser ou avec lampe flash |
QZNP029 | Séance d'épilation cutanée sur moins de 50 cm², avec laser ou avec lampe flash |
QZNP030 | Séance d'épilation cutanée sur plus de 150 cm², avec laser ou avec lampe flash |
QZNP086 | Destruction de lésion cutanée par photothérapie dynamique après application topique de produit photosensibilisant, sur moins de 10 cm² |
QZNP259 | Supplément pour cathétérisme et injection de produit de contraste radiologique dans les voies lacrymales sensibilisant, sur 10 cm² ou plus |
QZQP001 | Dermatoscopie [dermoscopie] pour surveillance de lésion à haut risque |
YYYY465 | Supplément pour examen spécifique préalable et postérieur à l'acte de pose d'un appareillage en propulsion mandibulaire dans le traitement du syndrome d'apnées-hypopnées obstructives du sommeil |