Actes CCAM remboursables sous conditions

Note à l'intention des praticiens : au niveau de la liste des actes pris en charge par l'Assurance Maladie, ces actes sont identifiés par la mention RC en regard du code affiné de l'acte. Des écarts peuvent toutefois exister par rapport à la liste des actes soumis à accord préalable en France.

Code de l'acteLibellé
BADA003Canthopexie latérale
BAFA004Résection de la lame profonde du muscle releveur de la paupière supérieure [muscle de Müller] et/ou résection tarsoconjonctivale
BAFA007Résection unilatérale cutanée, musculaire et/ou graisseuse au niveau des paupières, par abord cutané
BAFA008Résection bilatérale cutanée, musculaire et/ou graisseuse au niveau des paupières supérieures, par abord cutané
BAFA009Résection bilatérale cutanée, musculaire et/ou graisseuse au niveau des paupières, par abord cutané
BAFA011Résection bilatérale cutanée, musculaire et/ou graisseuse au niveau des paupières inférieures, par abord cutané
BAFA015Résection cutanée, musculaire et/ou graisseuse au niveau d'une paupière, par abord cutané
BALB001Séance d'injection unilatérale ou bilatérale de toxine botulique au niveau des paupières
BAMA003Plastie en Z de la paupière pour correction de l'épicanthus, sans autogreffe de peau
BAMA007Plastie en Z bilatérale de la paupière pour correction de l'épicanthus, avec autogreffe de peau
BAMA009Canthoplastie latérale
BAMA017Reformation du pli palpébral supérieur
BANP001Destruction de lésions multiples unilatérales ou bilatérales des paupières avec laser
BANP003Destruction d'une lésion d'une paupière avec laser
BAPA004Canthotomie latérale
BDLA005Pose d'anneaux intracornéens à but thérapeutique
BDRP027Photopolymérisation de la cornée [crosslinking]
BJLB001Injection unilatérale ou bilatérale de toxine botulique dans les muscles oculomoteurs
CAMA008Plastie unilatérale d'oreille décollée
CAMA013Plastie bilatérale d'oreille décollée
DASF074Fermeture de l'appendice atrial [auricule] gauche par dispositif par voie veineuse transcutanée et voie transseptale avec guidage échographie-doppler par voie transoesophagienne
DBBF198Rétrécissement de l'orifice atrioventriculaire gauche par dispositif par voie veineuse transcutanée et voie transseptale avec guidage par échographie-doppler par voie transoesophagienne
DBLA004Pose d'une bioprothèse de la valve aortique, par abord de l'apex du coeur par thoracotomie sans CEC
DBLF001Pose d'une bioprothèse de la valve aortique, par voie artérielle transcutanée
DEGF207Ablation d'un stimulateur cardiaque définitif implanté dans le ventricule droit par voie veineuse transcutanée
DELF223Implantation d'un stimulateur cardiaque définitif dans le ventricule droit par voie veineuse transcutanée
EJNF002Séance d'occlusion de veine du membre inférieur, par injection intraveineuse transcutanée de produit sclérosant sans guidage
EJNJ001Séance de sclérose de veine du membre inférieur, par injection intraveineuse transcutanée avec guidage échographique
EJNJ014Occlusion de veine du membre inférieur par injection intraveineuse transcutanée de produit sclérosant avec guidage échographique
EJSF007Occlusion de la grande veine saphène par injection intraveineuse transcutanée de produit sclérosant avec guidage échographique
EJSF019Occlusion de la petite veine saphène par injection intraveineuse transcutanée de produit sclérosant avec guidage échographique
EJSF021Occlusion pour récidive d'insuffisance de la grande veine saphène au trigone fémorale [triangle de scarpa] et/ou de la petite veine saphène à la fosse poplitée [creux poplité] par injection intraveineuse transcutanée de produit sclérosant avec guidage échographique
GAMA007Septoplastie nasale
GBBA002Comblement préimplantaire sousmuqueux unilatéral du sinus maxillaire
GBBA364Comblement préimplantaire sousmuqueux bilatéral du sinus maxillaire
HAFA028Résection de cicatrice de lèvre
HBBA002Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 4 à 6 dents
HBBA003Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 1 à 3 dents
HBBA004Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 7 dents ou plus
HBLD033Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage métalliques et 1 élément intermédiaire métallique
HBLD040Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique et 1 élément intermédiaire métallique
HBLD057Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire, pour 1 arcade
HBLD078Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire pour 2 arcades
HBLD088Pose d'une prothèse plurale en extension comportant 1 pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux et 1 élément en extension céramométallique ou en équivalents minéraux [bridge cantilever 2 éléments], pour le remplacement d'une incisive permanente
HBLD093Pose d'une prothèse plurale en extension collée [bridge cantilever collé] comportant 1 ancrage coronaire partiel et 1 élément en extension céramométallique ou en équivalents minéraux, pour le remplacement d'une incisive permanente
HBLD178Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage en alliage précieux et 1 élément intermédiaire en alliage précieux avec ou sans recouvrement céramocéramique
HBLD179Adjonction ou changement de 11 éléments d'une prothèse dentaire amovible et 1 élément intermédiaire métallique, pour le remplacement d'une prémolaire ou d'une molaire perman ente
HBLD227Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques et 1 élément intermédiaire céramométallique pour le remplacement d'une dent autre qu'une incisive
HBLD321Pose d'une prothèse plurale en extension comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique et 1 élément en extension céramométallique [bridge cantilever 3 éléments], pour le remplacement d'une incisive permanente ou d'une prémolaire
HBLD411Pose d'une prothèse plurale en extension comportant 2 piliers d'ancrage métallique et 1 élément en extension métallique [bridge cantilever 3 éléments], pour le remplacement d'une incisive permanente ou d'une prémolaire
HBLD414Pose d'une prothèse plurale collée [bridge collé] comportant 2 ancrages coronaires partiels ou plus et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux, pour le remplacement d'une prémolaire ou d'une molaire permanente
HBLD425Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramocéramiques ou céramiques monolithiques (zircone ou hors zircone) et 1 élément intermédiaire céramocéramique ou céramique monolithique (zircone ou hors zircone)
HBLD453Pose d'une prothèse plurale collée [bridge collé] comportant 2 ancrages coronaires partiels ou plus et 2 éléments intermédiaires céramométalliques ou en équivalents minéraux, pour le remplacement de 2 incisives mandibulaires permanentes
HBLD465Pose d'une prothèse plurale en extension comportant 2 piliers d'ancrage métalliques et 1 élément en extension céramométallique [bridge cantilever 3 éléments], pour le remplacement d'une incisive permanente ou d'une prémolaire
HBLD466Pose d'une prothèse plurale collée [bridge collé] comportant 2 ancrages coronaires partiels ou plus et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux, pour le remplacement d'une incisive permanente
HBLD750Pose d'une prothèse plurale en extension comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques ou en équivalents minéraux et 1 élément en extension céramométallique ou en équivalents minéraux [bridge cantilever 3 éléments], pour le remplacement d'une incisive permanente ou d'une prémolaire
HBLD785Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques et 1 élément intermédiaire céramométallique pour le remplacement d'une incisive
HBMD081Adjonction d'un pilier d'ancrage métallique à une prothèse dentaire plurale fixée [pilier de bridge]
HBMD082Adjonction à une prothèse dentaire plurale fixée d'un élément intermédiaire métallique supplémentaire, au-delà du 3e
HBMD342Adjonction d'un 2e élément intermédiaire métallique à une prothèse dentaire plurale [3e élément métallique intermédiaire de bridge]
HBMD490Adjonction d'un 1er élément intermédiaire métallique à une prothèse dentaire plurale fixée [2e élément métallique intermédiaire de bridge]
HBMD689Adjonction d'1 élément en extension céramométallique ou en équivalents minéraux, autre qu'une canine, à une prothèse plurale fixée [bridge] comportant au moins 2 piliers d'ancrage et 1 élément intermédiaire
HBMD776Adjonction d'un élément en extension métallique, autre qu'une canine, à une prothèse plurale fixée [bridge] comportant au moins 2 piliers d'ancrage et 1 élément intermédiaire
JDLE332Injection de toxine botulique dans la musculeuse vésicale, par urétrocystoscopie
JHFA009Posthectomie
JJPA003Interruption unilatérale ou bilatérale de la perméabilité des trompes utérines, par laparotomie
JJPA004Interruption unilatérale ou bilatérale de la perméabilité des trompes utérines, par abord vaginal
JJPC003Interruption unilatérale ou bilatérale de la perméabilité des trompes utérines, par coelioscopie
JJPC004Interruption unilatérale ou bilatérale de la perméabilité des trompes utérines, par pélycoscopie [culdoscopie] [coelioscopie transvaginale]
JJPE001Interruption unilatérale ou bilatérale de la perméabilité des trompes utérines par insertion de dispositif intratubaire, par hystéroscopie
JQQP099Surveillance du travail par un praticien différent de celui qui réalise l'extraction
LAPB001Dégagement et activation de 4 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte
LAPB002Dégagement et activation d'1 implant intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte
LAPB003Dégagement et activation de 3 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte
LAPB004Dégagement et activation de 2 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte
LAPB005Dégagement et activation de 5 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte
LAPB006Dégagement et activation de 6 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte
LAPB007Dégagement et activation de 7 implants intraosseux intra buccaux, chez l'adulte
LAPB030Dégagement et activation de 9 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte
LAPB047Dégagement et activation de 8 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte
LAPB122Dégagement et activation de 10 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'adulte
LAPB311Dégagement et activation de 2 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'enfant
LAPB408Dégagement et activation de 4 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'enfant
LAPB451Dégagement et activation d'1 implant intraosseux intrabuccal, chez l'enfant
LAPB459Dégagement et activation de 3 implants intraosseux intrabuccaux, chez l'enfant
LBGA002Ablation de 3 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l'adulte
LBGA003Ablation de 2 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l'adulte
LBGA004Ablation d'1 implant intraosseux intrabuccal avec résection osseuse, chez l'adulte
LBGA006Ablation de 4 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l'adulte
LBGA007Ablation de 5 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l'adulte
LBGA008Ablation de 6 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l'adulte
LBGA009Ablation de 7 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l'adulte
LBGA049Ablation de 4 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l'enfant
LBGA052Ablation de 9 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l'adulte
LBGA139Ablation de 8 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l'adulte
LBGA168Ablation de 10 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l'adulte
LBGA280Ablation d'1 implant intraosseux intrabuccal avec résection osseuse, chez l'enfant
LBGA354Ablation de 3 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l'enfant
LBGA441Ablation de 2 implants intraosseux intrabuccaux avec résection osseuse, chez l'enfant
LBLD017Pose d'un appareillage en propulsion mandibulaire
LBMP001Simulation des objectifs thérapeutiques sur moulages des arcades dentaires et/ou sur logiciel
LBPA027Ostéotomie maxillaire totale basse préimplantaire ou préprothétique avec interposition, par abord intrabuccal
LBPA034Ostéotomie segmentaire antérieure préimplantaire ou préprothétique de la mandibule avec interposition, par abord intrabuccal
LBQP001Enregistrement des rapports maxillomandibulaires en vue de la programmation d'un articulateur
LFKA001Remplacement d'un disque intervertébral lombal par prothèse totale, par laparotomie ou lombotomie
LHRP001Séance de médecine manuelle de la colonne vertébrale
PAQK007Ostéodensitométrie [Absorptiométrie osseuse] sur 2 sites, par méthode biphotonique
PCLB002Séance d'injection de toxine botulique dans les muscles striés par voie transcutanée, sans examen électromyographique de détection
PCLB003Séance d'injection de toxine botulique dans les muscles striés par voie transcutanée, avec examen électromyographique de détection
QAEA001Transplantation de moins de 50 greffons de cuir chevelu
QAEA005Transplantation de 50 à 200 greffons de cuir chevelu
QAEA007Transplantation de 201 greffons de cuir chevelu, ou plus
QAMA015Réparation de perte de substance du cuir chevelu par lambeau pédiculé
QANP005Séance de destruction de 11 lésions cutanées superficielles du visage ou plus, par agent chimique ou par cryothérapie de contact
QANP007Séance de destruction de 1 à 10 lésions cutanées superficielles du visage, par agent chimique ou par cryothérapie de contact
QBJB001Lipoaspiration de l'abdomen
QEEB152Autogreffe de tissu adipeux de 200cm³ et plus au niveau du sein
QEEB317Autogreffe de tissu adipeux de moins de 200cm³ au niveau du sein
QEFA002Exérèse bilatérale de gynécomastie
QEFA011Exérèse unilatérale de gynécomastie
QEMA009Reconstruction de la plaque aréolomamelonnaire par autogreffe de mamelon, avec dermopigmentation
QEMA012Mastoplastie unilatérale de réduction
QEMA013Mastoplastie bilatérale de réduction
QEMB001Séance de réfection de l'aspect de la plaque aréolomamelonnaire par dermopigmentation
QZEA045Autogreffe souscutanée susfasciale de tissu celluloadipeux pour comblement de dépression cutanée, par abord direct
QZFA001Exérèse de 2 à 5 lésions souscutanées susfasciales de moins de 3 cm de grand axe
QZFA002Exérèse d'une lésion souscutanée susfasciale de moins de 3 cm de grand axe
QZFA003Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision de 6 zones cutanées ou plus de moins de 5 cm²
QZFA004Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de 5 cm² à 10 cm²
QZFA005Exérèse de 6 lésions souscutanées susfasciales ou plus de moins de 3 cm de grand axe
QZFA007Exérèse de lésion souscutanée susfasciale de 3 cm à 10 cm de grand axe
QZFA008Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de moins de 5 cm², par technique chimiochirurgicale [technique de Mohs]
QZFA010Exérèse tangentielle de 1 à 20 molluscum contagiosum
QZFA011Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de 10 cm² à 50 cm²
QZFA013Exérèse de 1 à 5 lésions cutanées, par curetage
QZFA015Exérèse tangentielle de 21 molluscum contagiosum ou plus
QZFA021Exérèse tangentielle de 6 lésions cutanées ou plus
QZFA022Exérèse de 6 lésions cutanées ou plus, par curetage
QZFA024Exérèse de lésion souscutanée susfasciale de plus de 10 cm de grand axe
QZFA026Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de plus de 10 cm², par technique chimiochirurgicale [technique de Mohs]
QZFA028Exérèse tangentielle de 1 à 5 lésions cutanées
QZFA030Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de plus de 200 cm²
QZFA031Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision de 2 à 5 zones cutanées de moins de 5 cm²
QZFA033Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de 5 cm² à 10 cm², par technique chimiochirurgicale [technique de Mohs]
QZFA035Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de 50 cm² à 200 cm²
QZFA036Exérèse de lésion superficielle de la peau par excision d'une zone cutanée de moins de 5 cm²
QZLB002Séance d'injection intradermique ou hypodermique de produit de comblement de dépression cutanée
QZNP004Séance de destruction de 6 lésions cutanées superficielles ou plus, par électrocoagulation ie de contact, en dehors du visage
QZNP005Séance de destruction de 51 lésions cutanées superficielles ou plus, par agent chimique ou par cryothérapie de contact, en dehors du visage
QZNP012Séance de destruction de 11 à 50 lésions cutanées superficielles par agent chimique ou par cryothérapie de contact, en dehors du visage
QZNP013Séance de destruction de 1 à 5 lésions cutanées superficielles, par électrocoagulation
QZNP014Destruction de plusieurs lésions cutanées, par cryode de contact [cryochirurgie]
QZNP022Destruction d'une lésion cutanée, par cryode de contact [cryochirurgie]
QZNP025Séance de destruction de 6 lésions cutanées superficielles ou plus, par électrocoagulation
QZNP027Séance d'épilation cutanée électrique
QZNP028Séance d'épilation cutanée sur 50 cm² à 150 cm², avec laser ou avec lampe flash
QZNP029Séance d'épilation cutanée sur moins de 50 cm², avec laser ou avec lampe flash
QZNP030Séance d'épilation cutanée sur plus de 150 cm², avec laser ou avec lampe flash
QZNP086Destruction de lésion cutanée par photothérapie dynamique après application topique de produit photosensibilisant, sur moins de 10 cm²
QZNP259Destruction de lésion cutanée par photothérapie dynamique après application topique de produit photosensibilisant, sur 10 cm² ou plus
QZQP001Dermatoscopie [dermoscopie] pour surveillance de lésion à haut risque
YYYY465Supplément pour examen spécifique préalable et postérieur à l'acte de pose d'un appareillage en propulsion mandibulaire dans le traitement du syndrome d'apnées-hypopnées obstructives du sommeil